Frédéric Bioret - JORFSearch

Frédéric Bioret

De:	Frédéric Bioret suppléant
Objet:	du Conseil national de la protection de la nature 6o Sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

date_debut="2013-06-17"

DEVL1313983A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2013 10/07/2013

De:	Frédéric Bioret titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la protection de la nature à compter de la date de la signature du présent arrêté 1o Sur proposition des ministres concernés – le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer 7o Sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

DEVN0913574A (source BODD)

nomination

10 Décembre 2009 10/12/2009

De:	Bioret (Frédéric) suppléant
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000422811 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2006 01/10/2006

De:	Frédéric Bioret dont le suppléant est
Objet:	membres du Conseil national de la protection de la nature 6° Au titre de personnalité désignée sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

JORFTEXT000000444441 (source JORF)

nomination

26 Février 2005 26/02/2005

De:	Bioret (Frédéric)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) 24e section : aménagement de l'espace, urbanisme université de Brest
Groupe:	Université de Brest

date_debut="2003-10-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

JORFTEXT000000796295 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2003 13/12/2003

De:	Bioret (Frédéric) dont le suppléant est
Objet:	au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement 1o Au titre des fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés 7o Au titre de personnalité désignée sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000749545 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2000 18/01/2000

De:	Bioret (Frédéric) université de Brest, botanique
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

ATEG9980076S (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999

De:	Bioret (Frédéric)
Objet:	membres du Conseil national de la protection de la nature 7o Au titre de personnalité désignée sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000374205 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1996 02/01/1996